Organes

Les organes statutaires d’Auvibel sont l’Assemblée générale, le Conseil d’administration et les Collèges.

Assemblée générale

L’Assemblée générale est l’organe suprême d’Auvibel, où siègent également tous les membres sociétés de gestion d’Auvibel. Les membres de l’Assemblée générale sont :

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Conseil d’Administration

Le Conseil d’Administration forme l’organe d’administration collégial de la société.

La nomination des administrateurs relève de la compétence de l’Assemblée Générale. Chaque associé dispose d’un siège au Conseil d’Administration.

L’Assemblée Générale du 19 juin 2014 a nommé comme administrateurs :

Collèges

Pour chaque catégorie d’œuvres (œuvres sonores, œuvres audiovisuelles, œuvres littéraires et œuvres d’art graphique ou plastique), Auvibel représente les différents groupes d’ayants droit – auteurs, producteurs, artistes-interprètes ou exécutants et éditeurs – par l’intermédiaire de ses membres sociétés de gestion.

Auvibel est ainsi composée de huit collèges (représentant respectivement les auteurs, les producteurs et les artistes-interprètes ou exécutants de phonogrammes et d’œuvres audiovisuelles et les auteurs et éditeurs d’œuvres littéraires et d’œuvres d’art graphique ou plastique.)

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